(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS MENOU JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUINGAMP), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797659.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 2009.
ETS MENOU JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30